Yves Mouton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mouton (Yves, Joseph, Gustave)
chef d'unité au sein d'un centre hospitalier ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service
=
"
41
"
annees_activite_professionelle
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000824279
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2007
14/07/2007
De:
Mouton (Yves)
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en position hors cadres
Groupe:
Direction du travail, en position hors cadres
date_debut
=
"
2007-04-01
"
a_sa_demande
corps
=
"
Inspection du travail
"
depart_retraite
JORFTEXT000000276508
(source JORF)
réintégration
03 Avril 2007
03/04/2007
De:
Mouton (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452
(source JORF)
nomination
23 Juin 2001
23/06/2001
De:
Mouton (Yves)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000
De:
Mouton (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux
JORFTEXT000000735470
(source JORF)
nomination
23 Février 1995
23/02/1995
De:
Mouton (Yves)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, détaché auprès du ministère de l'économie
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 2e classe
JORFTEXT000000550172
(source JORF)
promotion
28 Octobre 1994
28/10/1994